Mentions légales

Propriété du site

Les sites www.benoitlafont.com et offres.benoitlafont.com sont la propriété pleine et entière de la société LES PETITS FILS DE BENOIT LAFONT


LES PETITS FILS DE BENOIT LAFONT,

- au capital de 11 752 200 euros,

- immatriculée au registre du commerce et des société de DIJON sous le numéro : 515 420 305

- numéro d’identification TVA intracommunautaire : FR29515420305


Adresse du siège social :
rue des frères Montgolfier,

21700 NUITS SAINT GEORGES

 

Directeur/Responsable de la publication

Le responsable du contenu du site est : M. Yannick Martel

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

PLANET Bourgogne

Parc Avenir – 24, rue de la Redoute

21850 Saint-Apollinaire

 

Formalités de déclaration

Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

 

Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles, et ne sont conservées qu’à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser par courrier à l’adresse suivante :

Les Petits fils de Benoit Lafont
403 route de Saint Vincent

69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS

 

Propriété intellectuelle

L'intégralité de ces sites et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ces sites Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ces sites sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion
Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet www.benoitlafont.com ou offres.benoitlafont.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L'adresse Internet des sites concernés doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. De même, la technique de lien profond ("deep linking") est proscrite, c'est-à-dire que les pages des sites ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Les marques éventuellement citées sur ces sites sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

Liens vers le site web : www.benoitlafont.com

Les Petits Fils de Benoit Lafont autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Web des Petits fils de Benoit Lafont : www.benoitlafont.com est autorisé à établir un lien vers le contenu du site www.benoitlafont.com mais non à le répliquer et n'est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d'un contenu du site www.benoitlafont.com

  • ne doit pas présenter d'informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits des Petits Fils de Benoit Lafont
  • ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre Les Petits Fils de Benoit Lafont

et le créateur du lien

  • ne doit pas laisser entendre que Les Petits Fils de Benoit Lafont approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
  • ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux ("trade dress") des Petits Fils de Benoit Lafont sans le consentement écrit préalable des Petits Fils de Benoit Lafont
  • ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
  • ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
  • doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande des Petits Fils de Benoit Lafont, si Les Petits Fils de Benoit Lafont souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l'existence du lien.

 

Liens vers des sites Web de tiers

Dans le cas où le site de la société des Petits Fils de Benoit Lafont propose des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par Les Petits Fils de Benoit Lafont, ne font pas partie du site de la société Les Petits fils de Benoit Lafont qui n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. Les Petits fils de Benoit Lafont peut fournir ces liens uniquement pour la commodité de l'utilisateur.

 

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Les Petits fils de Benoit Lafont à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.